Vous voudrez bien trouver, ci-joint, la nomenclature de la gestion du temps de travail actualisée, qui se substitue à celle en vigueur précédemment.

Cette actualisation vise à prendre en compte les nouveaux codes absence intégrés dans les SIRH concernant l'absence sans solde en heures (1.84), le congé supplémentaire des apprentis (1.73), l'accident du travail en cours de journée (4.30) et la reprise à temps partiel dans un but thérapeutique après une maladie professionnelle (4.24 : branche retraite uniquement).

Par ailleurs, elle acte de la désactivation des codes inutilisés relatifs aux anciens congés de fin de carrière (1.41 et 1.42).

Enfin, certaines références textuelles ont été mises à jour afin de prendre en compte les évolutions réglementaires et de se mettre en conformité avec les règles de gestion en vigueur.

Les rubriques nouvelles ou modifiées apparaissent en italique, précédées du pictogramme .

Dans un souci de lisibilité, les codes qui ne sont plus utilisés ont été extraits de la nomenclature, et figurent en annexe du document.